Voici le courriel adressé ce jour à Monsieur Orru par le Collectif en réponse à son courrier du 17 janvier 2012.
Monsieur Orru,
Monsieur Orru,
Vous adressez un courrier aux associés de la SCF de La Bergerie, composé d'une lettre et d'un document que vous qualifiez de procès verbal d'assemblée.
Ce document ne peut être authentifié comme procès verbal d'assemblée générale du 19 novembre 2011 puisqu'il ne comporte aucune signature des membres du bureau de séance élus lors de cette assemblée, ni de l'huissier de justice Maître Berton qui l'aurait pourtant rédigé comme vous le prétendez dans votre lettre.
Le professionnel avisé que vous êtes, sait qu'un procès-verbal doit être rédigé en cours de séance ou lors de sa clôture, puis signé par le bureau de séance. Une simple phrase le stipulant comme vous le faite, ne prouve en aucune manière la véracité d'un tel document.
D'autre part, lors de l'assemblée du 19 novembre, les bulletins de vote n'ont pas été dépouillés sur place mais ont été emportés par l'huissier de justice de la SCP Berton accompagnés des mandats. Empêchant ainsi les scrutateurs élus de remplir leur fonction, à savoir le dépouillement des bulletins et la vérification des mandats dont certains présentaient la particularité d'être 'en blancs' vierges de nom.
Tout ceci a bien entendu était constaté par huissier de justice.
Dans votre lettre vous affirmez que les budgets prévisionnels 2011 et 2012 auraient été approuvés.
Il en résulte que vos appels de fonds sont illégaux, les comptes 2009 et 2010 étant de votre propre aveu rejetés, rien ne prouve que les prévisionnels 2011 et 2012 aient été approuvés, et ce de votre seul fait et responsabilité.
Nous vous rappelons que vous n’êtes pas en droit de diligenter des appels de fonds en l’absence d’autorisation de l’assemblée des associés. Et ces fonds ayant un caractère de créances en compte courant, vous devez produire aux associés, qui en sont créanciers, le compte spécial ouvert dans les livres de la société à chacun de leur nom.
Concernant la vérification des comptes, il eut fallu pour que nous les vérifions que vous les adressiez avec les convocations, avec un rapport d’ensemble de l’activité, que vous mettiez à disposition les documents sociaux, contrats et pièces comptables, comme vous en avez l’obligation, et que vous communiquiez les documents comptables en exécution des ordonnances de justice.
En fait de fleurs, c’est entre vos mains qu’elles se fanent pour trop les conserver dans l’obscurité de vos coffres. Donnez leur enfin de l’air, et communiquez les, faute de quoi nous serons amenés à constater à bon droit que vous avez beaucoup à cacher.
Quand à l’objet social et aux statuts, une piqure de rappel semble vous être nécessaire, et nous vous invitons à en faire votre livre de chevet.
Plutôt que de vous prendre pour un inquisiteur, ou un mauvais poète, vous seriez avisé d’être un gestionnaire et un comptable besogneux, efficace et diligent, de faire vôtre les intérêts des associés et de rendre des comptes de manière scrupuleuse à vos mandants.
Enfin, puisque vous prétendez vouloir démontrer l’étendue de votre culture, nous vous invitons à produire vos œuvres de l’esprit sur le Blog de la Bergerie qui, ne vous en déplaise, est ouvert à tous, même à vous.
Veuillez, cher gérant, croire que la fête est finie!
Le Collectif du Domaine de La Bergerie.
Veuillez, cher gérant, croire que la fête est finie!
Le Collectif du Domaine de La Bergerie.