Compte rendu du 7 Janvier

POINT SUR LA COUPURE VEOLIA,

LA REUNION AVEC LE PREFET DU 6 JANVIER

& L’AUDIENCE DU 7 JANVIER 2016

Il est évident que le décès, fin décembre 2015, du Maire « empêché » du Castellet, Gabriel Tambon, aura une incidence sur les suites de notre dossier en 2016… mais il faut se garder de toute interprétation trop hâtive, et trop optimiste, des conséquences de cette nouvelle donne en ce qui concerne la situation et l’avenir du Domaine.

Concernant tout d’abord la coupure Veolia : Aussi bien les évènements de dimanche soir dernier (bagarre autour d’une coupure volontaire pendant quelques heures de l’alimentation en eau du Domaine à la suite d’une réunion improvisée des « dissidents » Help Bergerie, avec comme résultat deux blessés, la Gendarmerie, les pompiers, des plaintes déposées et une image toujours aussi « positive » des habitants de la Bergerie vus de l’extérieur), que les échanges avec Nicole Boizis (première adjointe assumant l’intérim en attendant la désignation officielle d’un nouveau maire) au sujet de la population fragile résidant sur le Domaine (un grand « Merci » à tous ceux qui, d’eux-mêmes, ont accepté, pour le bénéfice de tous, de nous préciser des situations parfois difficiles -> Situations au sujet desquelles nous prenons l’engagement que la SCF, si nous arrivons à sauver le Domaine, essayera d’apporter toute sa contribution dans le but d’améliorer l’accompagnement et la prise en charge)… enfin bref, ces différents aspects du « problème Bergerie » ont incité la Commune du Castellet à suspendre l’exécution de la coupure qui était prévue (par autorisation municipale de l’ancien maire) entre le 4 et le 5 janvier !

Mais ATTENTION ! Il ne s’agit que d’une suspension ! C'est-à-dire que la décision définitive au sujet de l’alimentation en eau (et au-delà, en électricité) du Domaine, n’est pas jetée aux oubliettes, mais renvoyée à la mise en place d’une nouvelle équipe municipale et à une décision « administrative » concernant l’avenir du Domaine ! C'est-à-dire que grosso modo, l’échéance n’est repoussée que d’une quinzaine de jours, trois semaines au plus !

Le seul aspect « positif » de cette nouvelle donne entre la Mairie, le Tribunal (c'est-à-dire les créanciers) et nous (le Domaine au sens large), c’est que cela nous donne 15 jours à trois semaines de plus pour arriver à notre seuil de parts sociales !

15 JOURS A TROIS SEMAINES POUR ETRE EN MESURE DE CONVAINCRE NOS DIFFERENTS INTERLOCUTEURS SUR CE DOSSIER QU’IL EXISTE POUR LE DOMAINE UNE VERITABLE VOLONTE D’UNE MAJORITE DES PORTEURS DE PARTS DE REMETTRE SUR PIEDS LA SCF SUR DE NOUVELLES BASES ETC (on ne va pas refaire toute l’histoire du Projet de Reprise)…

Bref, convaincre la Mairie, les créanciers et les financiers qu’un avenir viable est possible pour le Domaine.

Et si personne n’est en mesure de convaincre personne au bout de ce délai de 15 jours à trois semaines (c'est-à-dire à peu près la fin du mois de janvier) : LA QUESTION DES COUPURES DE L’ALIMENTATION EN EAU ET EN ELECTRICITE DU DOMAINE VA REDEVENIR CENTRALE !

Concernant la réunion du 6 janvier avec le Préfet : Une réunion de près de deux heures en présence du Préfet, d’un de ses adjoints, de Maître Lauer et de deux élus de la commune du Castellet. C’est en fait une personne véritablement très concernée par la situation du Domaine de la Bergerie que nous avons rencontré… et surtout, très au fait et très bien informée des différents aspects du dossier (y compris les plus récents évènements…ce qui est logique, le Préfet étant avant tout un officier de Police)… y compris les détails les plus techniques du Projet de Reprise (aussi bien ses aspects financiers, que ses aspects juridiques ou administratifs en termes de ce que cela impliquera comme modification au niveau de la direction et de la gestion du Domaine). Enfin bref, deux heures d’un échange très constructifs sur comment nous imaginons l’avenir et ce que nous attendons de la Mairie (en sachant que le Préfet n’a aucune vocation à intervenir directement, ou même indirectement dans les décisions d’un Tribunal ou d’une municipalité !). Deux heures à la fin desquelles, et en l’état (c'est-à-dire tant que personne ne sera fixé, d’une part sur les intentions réelles et définitives de la Commune du Castellet… et d’autre part, sur les possibilités réelles de sortir de la liquidation que voudront bien se donner les premiers concernés, c'est-à-dire les occupants du Domaine eux-mêmes !) le recours à la Force Publique ne sera pas autorisé !

Cela signifie que tant que toutes les pistes n’auront pas été exploitées, aucun moyen ne sera fournit par la Préfecture à qui que ce soit, Mairie, créanciers ou autres, pour expulser qui que ce soit de chez lui à la Bergerie… mais cela signifie aussi que si, au bout du compte, aucune solution viable ne peut être trouvée, la fin administrative et physique du Domaine de la Bergerie (déjà validée par la décision du Tribunal de nous mettre en liquidation) sera entérinée par des avis d’expulsions, et sans doute par la mise à disposition des moyens nécessaires d’y parvenir.

Donc encore une fois, comme pour la coupure Veolia, il ne s’agit que d’un sursit… que d’une chance supplémentaire, d’un délai qui nous est accordé pour que nous soyons en mesure de proposer aux uns et aux autres une véritable solution qui soit de nature à garantir un avenir viable pour le Domaine.

Le Préfet a d’ailleurs terminé la rencontre par la précision que ces éventuelles solutions devaient être maintenant formalisées le plus rapidement possible! Et que cela impliquait donc que la mise en place d’une réflexion et d’une étude approfondie des différentes solutions envisagées se fassent dès la mise en place de la nouvelle équipe municipale. Et que cela se concrétise par un positionnement clair de la Mairie vis-à-vis de l’avenir du Domaine, et de l’accompagnement soit du Projet de Reprise que nous portons, soit de toute autre solution qui puisse être retenue comme viable.

Le Préfet a également tenu à s’assurer que nous avions bien pris conscience que les moyens d’accompagnement de la Mairie du Castellet, eu égard à sa taille et à son budget annuel, étaient forcément limités (voir très limités !) et que les efforts à faire devaient avant tout venir des occupants du Domaine eux-mêmes !

Il a également tenu à s’assurer que nous avions bien pris en compte notre responsabilité collective vis-à-vis d’une dette et d’obligations financières auxquelles il était hors de question d’imaginer pouvoir se soustraire (et que cette acceptation de notre responsabilité collective était un préalable à toute éventuelle proposition de solution pour l’avenir du Domaine).

Du positif donc, mais sous réserve de bonnes intentions de la Mairie à l’égard du Domaine… et surtout de la volonté sans faille des occupants de la Bergerie d’enfin changer définitivement les choses et la façon dont la SCF aura été gérée jusqu’à présent (et à sa mise en liquidation).

Ce qui n’est pas complètement acquis vu la lenteur avec laquelle les porteurs de parts se positionnent, que ce soit vis-à-vis du Projet de Reprise, ou de toute autre solution proposée pour le futur de la SCF.

JE RAPPELLE EN EFFET QUE PAR RAPPORT A L’OBJECTIF DES 2260 PARTS SOCIALES NECESSAIRES POUR DONNER UN CORPS AU PROJET DE REPRISE, DEPUIS LE 19 DECEMBRE DERNIER… A PEINE UNE DIZAINE DE NOUVEAUX DOSSIERS REPRESENTANT UNE CENTAINE DE PARTS SOCIALES NOUS SONT REVENUS… NOUS N’EN SOMMES DONC TOUJOURS QU’A 208 PORTEURS DE PARTS SOUTENANT LE PROJET DE REPRISE, POUR UN TOTAL DE 2170 PARTS SOCIALES.

Ce qui veut dire tout simplement qu’en l’état (pour reprendre l’expression du Préfet) notre Projet de Reprise n’a toujours pas de corps !

Concernant l’audience du 7 janvier au cours de laquelle devaient être défendues les deux Tierce Oppositions (de Help Bergerie, et la nôtre) : Avec d’une part le décès du maire, et donc l’absence de certitude concernant la position de la nouvelle équipe municipale qui se mettra en place au sujet de l’avenir du Domaine (les éventuels « engagements » de renouvellement du bail dont font état les uns ou les autres, pour se rassurer, étant pour l’instant purement théoriques et surtout entièrement soumis à la concrétisation d’une solution qui soit non seulement humaine, mais aussi et surtout financière !), et d’autre part le refus par le Cabinet Huertas de fournir les différents documents comptables et/ou financiers qui nous sont nécessaires à l’établissement d’un business plan (formalité absolument nécessaire pour la présentation d’une demande de financement et l’obtention de crédits bancaires), il n’y avait pas d’autres possibilité que la demande de renvoi.

Demande de renvoi (à laquelle d’ailleurs ne s’est pas opposé Maître Sarrazin et il faut l’en remercier) acceptée par le Tribunal et audience renvoyée donc au 3 mars prochain.

Ce 7 janvier aura par contre été « animé » par l’arrivée sur la table de plusieurs nouveaux éléments :

1. Confirmation du blocage du Cabinet Huertas en ce qui concerne les différents documents absolument nécessaires à la mise au propre d’une solution financière qui soit de nature à appuyer, et surtout rendre réellement viable le Projet de Reprise. Et sans volet financier, le Projet de Reprise perd une très grande part de sa crédibilité et des garanties qu’il suppose en ce qui concerne les possibilités de reconstituer la SCF sur des bases vraiment pérennes. Pour être tout à fait complet à ce sujet, il faut préciser que ni le Tribunal, ni le Mandataire Liquidateur, ni Maître Sarrazin, ni aucune des parties concernées n’ont pu obtenir quoi que ce soit du  Cabinet Huertas.
2. Au blocage des pièces par le Cabinet Huertas se rajoute le même blocage au niveau de notre principal créancier, Veolia, qui refuse de fournir aucun détail ou aucun justificatif comptable précis des sommes qu’il nous réclame… ce qui pose un réel problème puisque, par exemple, une procédure de recours (contestation des sommes réclamées par Veolia à la SCF et à l’ASL qui avait d’ailleurs été mise en train par le Cabinet Huertas au moment de son mandat d’administration judiciaire du Domaine) arrive en audience le 11 janvier prochain… audience pour laquelle Maître Lauer (notre avocate) a été sollicitée pour une « intervention volontaire »… sauf que sans aucun élément concret sur lesquels s’appuyer, elle n’aura pas la possibilité de contester grand-chose !
3. Contestation par le Cabinet Huertas (via leur avocat) de la qualité de Porteurs de Parts des personnes soutenant le Projet de Reprise d’une part au motif que beaucoup de cession de parts n’ont pas été reconnues par la gérance de la SCF… et d’autre part au motif que la plupart des Porteurs de Parts, y compris ceux reconnus par la gérance, doivent de l’argent à la SCF, même des sommes minimes… et sont donc en faute au regard de leur qualité d’associé (aucune possibilité de contester ce dernier point devant le Tribunal puisque, comme répété et expliqué depuis le début, des associés ayant volontairement refusé de payer leurs charges d’occupation sont considérés par le Droit comme des associés ayant organisé la faillite de leur propre entreprise !).
4. En ce qui concerne la qualité de porteurs de parts, Maître Lauer va fournir à l’avocat du Cabinet Huertas la copie des actes de cession qui nous ont été confié par les porteurs qui se sont associés au Projet de Reprise… MAIS SUR LES 200 ET QUELQUES DOSSIERS A COMMUNIQUER, UNE VINGTAINE SONT TOUJOURS INCOMPLETS EN CE QUI CONCERNE LES PARTS SOCIALES… s’ils sont toujours incomplets d’ici le 3 mars, il ne seront donc vraisemblablement pas pris en compte par le Tribunal. Et s’ils ne sont pas reconnus par le Tribunal (et donc contestés par le dernier administrateur légal du Domaine qui devrait être celui remis en place par ce même Tribunal si la mise en liquidation vient à être annulée), il faut s’attendre à ce que nous ne puissions pas nous appuyer sur eux non plus au niveau de l’éventuelle reprise en main de la SCF !
5. En ce qui concerne le montant des impayés, la contestation de Huertas tend sans doute à remettre directement en cause la validité des « Engagements sur l’Honneur » de se mettre en règle vis-à-vis de la SCF au moment de son éventuelle reconstitution par des Porteurs de Parts qui ont refusé volontairement d’assumer leur responsabilité d’associé au moment où ils avaient l’obligation de le faire, c'est-à-dire au moment de l’administration judiciaire, et même avant cela pour certains. Seule possibilité de réponse, être en mesure de prouver, d’ici l’audience du 3 mars, au moyen de quelque justificatif que ce soit, que les sommes concernés existent et sont réellement à disposition sur des comptes bloqués. Même motivation sans doute que pour l’état de Porteur de Parts : contester le maximum de personnes possibles dans l’intention de vider le Projet de Reprise de sa substance (la possibilité de reconstituer un véritable socle majoritaire de parts) et par la même toute chance de le mener à son terme, puisque sans majorité absolue de parts, aucune garantie de pouvoir réellement modifier les statuts en AG, et effectuer de façon définitive les changements dans la gestion du Domaine pour garantir un retour à une solvabilité pérenne de l’entreprise (et sans ces différentes garanties, aucune chance d’obtenir quelque financement que ce soit).
6. Cerise sur le gâteau ! en relation directe avec le point nr 5, Le Tribunal exige que les associés du Domaine soient en mesure de réunir en garantie, pour l’audience du 3 mars, la somme de 900 000 Euros ! Bref, le Tribunal entend nous faire payer par avance notre volonté de vouloir faire annuler le jugement !

En fait, ce coût qui correspond en partie aux impayés des Porteurs de Parts pendant la période de redressement judiciaire, et en partie à la « continuation » de l’occupation du terrain pendant la durée de la procédure devait être « couvert » (mais après la reconstitution de la SCF) d’un côté par la reconstitution d’un actif locatif, et garanti de l’autre par l’emprunt qui avait également pour vocation de financer la normalisation du Domaine (de manière à ne pas peser financièrement directement sur les épaules de porteurs de parts qui, de touts façons, n’ont pas les moyens de l’assumer)… sauf que en l’absence des documents nécessaires (toujours retenus par Huertas) aucune chance d’obtenir ce fameux financement… et donc aucune probabilité d’être en mesure de pouvoir couvrir par nous-mêmes le coût de cette continuation (vous vous rappelez ? Quand on vous parlait de dans quelle proportion la dette initiale allait s’alourdir en fonction de la durée de la procédure et si l’occupation du Domaine continuait malgré les avis de justice ?)

Concrètement, cela veut dire que, partant du principe que dans le cas de la Bergerie il s’agit d’une faillite organisée (puisque en refusant de payer leurs charges d’occupation ce sont les associés eux-mêmes qui ont organisé volontairement, et sciemment, la faillite de leur propre entreprise), LE TRIBUNAL IMPOSE COMME PREALABLE A L’EVENTUELLE ANNULATION DU JUGEMENT DE LIQUIDATION QUE L’ENSEMBLE DES SOMMES DUES AU TITRE DES CHARGES D’OCCUPATION, ET QUI N’ONT PAS ETE REGLEES PAR LES ASSOCIES RECALCITRANTS PENDANT LA PERIODE D’ADMINISTRATION JUDICIAIRE, SOIENT REGULARISEES !

Bien évidemment, réunir une telle somme en si peu de temps… et connaissant les moyens financiers des porteurs de parts de la SCF… est une chose tout simplement impossible. A moins que tous ceux qui les ont soit disant bloqué sur des comptes Carpa ou autres se décident enfin à les libérer !!!

En ce sens, le Tribunal nous renvoie de fait, et d’une manière bien subtile, à nous retourner nous-mêmes contre ceux là mêmes qui ont amené le Domaine là où il en est ! C'est-à-dire à la faillite !

Le Tribunal et le cabinet Huertas s’entendraient ensemble pour faire en sorte que nous ne soyons pas en mesure, ni les uns ni les autres, d’aller au bout de nos Tierce Opposition, et donc de contester le jugement de mise en liquidation, qu’ils ne s’y prendraient pas autrement ! Bref, on ne dit pas que c’est le cas… mais le résultat est le même !

CONCLUSION DONC DES DERNIERS DEVELOPPEMENTS

Au rayon positif :

-          Une évolution peut-être enfin clairement favorable de la position de la Municipalité en ce qui concerne la possibilité, au minimum, de renouveler le bail de la SCF pour une durée suffisante pour garantir la possibilité de rembourser les créanciers et un éventuel emprunt.

-          Un délai supplémentaire minimum de deux à trois semaines pendant lesquelles aucune coupure d’eau ou d’électricité n’est à craindre

-          Un soutien indirect de la Préfecture qui, en l’état, n’autorisera pas de recours à la force publique en cas de demandes d’expulsions

Au rayon négatif :

-          Le blocage par le Cabinet Huertas et Veolia des différents documents nécessaires à la concrétisation du volet financier du Projet de Reprise

-          La tentative de contestation par l’avocat du Cabinet Huertas des bases humaines sur lesquelles repose l’esprit même du Projet de Reprise

-          La mise en place par le Tribunal d’un obstacle financier quasiment impossible à franchir ou en tous cas, incroyablement difficile à contourner

La partie est donc très loin d’être gagnée, et après trois mois et quelques toujours les mêmes questions et problèmes sont posés ! Le peu de mobilisation ou d’intérêt d’une grande partie des porteurs de parts au regard des conséquences potentiellement dramatiques de la liquidation… et surtout si l’on considère les échéances qui se rapprochent inéluctablement… comme si encore une fois les choses allaient tout simplement rentrer dans l’ordre d’elles-mêmes ! Combien même l’horizon commencerait à éventuellement s’éclaircir du côté de la Mairie, toujours autant d’incertitude au niveau du volet financier sans lequel aucune continuation du Domaine ne sera possible, la municipalité n’ayant absolument pas les moyens financiers d’en assumer la charge (Budget annuel de la commune du Castellet : 4 000 000 d’Euros contre des travaux pour une normalisation du Domaine au bas mot de 2 000 000 d’Euros et  un coût annuel de fonctionnement de celui-ci autour du 1 000 000 d’Euros) … l’incertitude financière étant de fait elle-même très liée au peu d’enthousiasme de tous ces porteurs de parts qui continuent de faire l’autruche quand il s’agit de soutenir, ou ne serait-ce qu’évoquer les seules vraies solutions qui seraient de nature à rassurer d’éventuels investisseurs !

Bref, si avec tout ça nous ne nous réveillons pas enfin maintenant ! Demain, il sera trop tard pour pleurer.

Et encore une fois, personne ne pourra dire qu’il n’était pas prévenu.